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Régimes fiscaux des TNS

Référence : BL012

Les modalités d’inscription

Référence

BL012

Niveau

Bases

Modalités

E-Learning

Tarif

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Durée de formation

12 minutes

Lieu

Dates

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Les objectifs

Connaître la fiscalité du TNS
Faire la différence entre Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et Bénéfices Non Commerciaux (BNC) et les modalités d’imposition

Information complémentaire :

Module disponible dans l’Université Digitale Ifpass accessible par abonnement.

Pour plus de renseignement cliquez ici !

Le programme

Leprogramme

Thématiques :

Protection sociale des TNS

Durée :

A. Bénéfices industriels et commerciaux
B. Bénéfices non commerciaux
C. Fiscalité du TNS

Validation des acquis :
A l'issue du module de formation, un quiz est proposé, il faut recueillir au moins 80% de bonnes réponses pour valider le module de formation.

Validation DDA

Pour répondre à l’obligation de formation continue des distributeurs d’assurance, cette formation doit être impérativement réalisée dans le cadre d’un plan de développement des compétences personnalisé du participant (article A512-8 2° du Code des assurances). Il relève in fine de la responsabilité de l’employeur de s’assurer de l’adéquation des formations avec les besoins des personnes concernées et, par là même, de la personnalisation des parcours de formation.

Personnalisation parcours :
Un test de positionnement est envoyé à chaque participant en amont de la formation.

Fiche identité :

Ce module contient :

1 partie théorie avec des animations et de la voix off

1 quiz final

Public

LePublic

Intermédiaires en assurance
Salariés des organismes d’assurance

Pour les personnes en situation de handicap souhaitant réaliser une formation e-learning :
Nous vous invitons à prendre contact avec notre référent handicap (Nadia Benakli – nbenakli@ifpass.fr - 01 47 76 58 35) afin de déterminer les formations accessibles.

Pré-requis

LesPré-requis

Aucun pré-requis

Modalité d'accès :

Les demandes d'inscription se font par mail à mo-inscriptions@ifpass.fr

Toutes les démarches administratives et financières doivent être réglées avant le début de la formation. Veuillez noter qu'en cas de demande de financement à un organisme financeur, la démarche de prise en charge est à réaliser par le candidat ou l'entreprise et doivent être réalisées à l'avance

Points forts

LesPoints forts

Modalités pédagogiques :
Formation interactive comportant des séquences théoriques et des questions. Une pédagogie pensée pour articuler efficacité et autonomie.

Formateur(s) :
Conçu par notre expert en fiscalité des entreprises.

Les plus de la formation :
A l’issue de cette formation, les participants auront une connaissance approfondie de la fiscalité du TNS

Tarifs et financements

LesTarifs et financements

Tarif : Nous consulter

Exonérés de TVA

Module disponible dans l’Université Digitale Ifpass accessible par abonnement.
Pour plus de renseignement contactez-nous !

Les dates

Lesdates